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Formulaires & aide-mémoires

Promotion de la biodiversité

Contribution niveau de qualité l (exigences minimales)

 

Aide-mémoire

Promotion de la biodiversité dans l’exploitation agricole (PDF, 6 Mo, 22 pages)

Utiliser correctement les bordures tampon (PDF, 25 Ko, 2 pages)

Aide à l’évaluation des pâturages extensifs des points de vue du niveau de qualité I et de la mise en réseau (PDF, 2 Mo, 4 pages)

Instructions: Surfaces viticoles présentant une biodiversité naturelle, du niveau de qualité II (OFAG)

Assistance à la mise en oeuvre des ordonnances sur les paiements directs (OPD) niveau de qualité I et de la mise en réseau : évaluation des pâturages extensifs (PDF, 5 Mo, 4 pages)

Entretien dans les règles de l’art des arbres fruitiers haute-tige (PDF, 984 Ko, 4 pages)

Check-list pour évaluer l’entretien conformément aux règles de l’art des arbres fruitiers haute-tige du niveau de qualité I (PDF, 159 Ko, 2 pages)

Formulaires

Convention d’exploitation pour prairies extensives et prairies peu intensives contenant des plantes posant problème (PDF, 231 Ko, 3 pages) (PDF, 39 Ko, 2 pages)

Demande/autorisation d’intervention sur une surface de promotion de la biodiversité (SPB) (PDF, 162 Ko, 2 pages)

Demande d’autorisation pour fumure sur des Surfaces de Promotion de la Biodiversité (SPB), code 618 Pâturage Boisé (PDF, 25 Ko, 2 pages)

Demande d’autorisation pour le traitement plante par plante sur des Surfaces de Promotion de la Biodiversité (SPB), code 618 Pâturage Boisé (PDF, 29 Ko, 2 pages)

 

Contribution niveau de qualité ll (qualité floristique et structurelle)

 

Aide-mémoire

Directives et précisions relatives à l’ordonnance sur la qualité écologique pour le canton Berne (PDF, 31 Ko, 2 pages)

Surfaces de promotion de la biodiversité (SPB): Espèces indicatrices (agridea) (PDF, 3 Mo, 28 pages)

Surfaces de promotion de la biodiversité (SPB): Surfaces herbagères et à litière riches en espèces dans la région d’estivage (agridea) (PDF, 3 Mo, 12 pages)

Sites de nidification artificiels (PDF, 480 Ko, 4 pages)

Instructions: Prairies extensives, prairies peu intensives et surfaces à litière, du niveau de qualité II  (OFAG)

Instructions: Pâturages extensifs et pâturages boisés du niveau de qualité II (OFAG)

Instructions: Arbres fruitiers champêtres à haute-tige du niveau de qualité II (OFAG)

Instructions: Surfaces herbagères et surfaces à litière riches en espèces dans la région d’estivage (OFAG)

Bulletins d'inscription

Convention d’exploitation pour prairies extensives et peu intensives avec
niveau qualité II en tant que surfaces corrélées situées au pied d’arbres
fruitiers haute-tige (PDF, 17 Ko, 1 page)

 

Domaine mise en réseau

 

Aide-mémoire

Exigences posées à l’exploitation des surfaces de promotion de la biodiversité dans le cadre de la mise en réseau (objectifs qualitatifs de mise en oeuvre) (PDF, 441 Ko, 16 pages)

Conseillers et conseillères agréés pour les consultations obligatoires en matière de mise en réseau et de qualité du paysage (PDF, 187 Ko, 2 pages)

Sites de nidification artificiels (PDF, 480 Ko, 4 pages)

Sanctions sur les contributions à la mise en réseau (PDF, 18 Ko, 1 page)

Rapports des projets 

Rapport Chasseral (PDF, 4 Mo, 74 pages) 

Rapport Trois-Vaux (PDF, 5 Mo, 78 pages) 

Documents supplémentaires

Définition des périmètres d’intervention (PDF, 58 Ko, 4 pages)

Espèces cibles et caractéristiques des projets de mise en réseau du Canton de Berne (PDF, 4 Mo, 68 pages)

Périmètres d'intervention avec types de SPB admissibles et éligibles aux contributions pour la mise en réseau (PDF, 28 Ko, 1 page)

Critères de localisation des SPB dans les périmètres d’intervention RESp, REScp, RESpop (PDF, 86 Ko, 1 page)

 

Contributions à la qualité du paysage CQP

 

OFAG: Contributions à la qualité du paysage

Contributions à la qualité du paysage (CQP): foire aux questions (PDF, 228 Ko, 6 pages)

Guide - Plantation de nouveaux arbres pour QP (PDF, 339 Ko, 4 pages)

Règlement relatif aux sanctions liées aux CQP (PDF, 167 Ko, 1 page)

Demande de retrait / de réduction de mesures de qualité du paysage (PDF, 49 Ko, 1 page)

Demande / autorisation; plantation d’arbres CQP (PDF, 248 Ko, 2 pages)

Demande d’adaptation CQP (PDF, 141 Ko, 1 page)

Fiches de mesure

Contributions à la qualité du paysage CQP: fiches de mesure (PDF, 695 Ko, 44 pages)

Rapports des projets

Rapport Chasseral (PDF, 6 Mo, 47 pages)

Rapport Trois-Vaux (PDF, 3 Mo, 44 pages)

Projektbericht Gantrisch (PDF, 3 Mo, 50 pages)

Projektbericht Berner Mittelland (PDF, 6 Mo, 60 pages)

Projektbericht Emmental (PDF, 4 Mo, 52 pages)

Projektbericht Entwicklungsraum Thun (ERT) (PDF, 7 Mo, 55 pages)

Projektbericht Kandertal (PDF, 3 Mo, 37 pages)

Projektbericht Oberaargau (PDF, 3 Mo, 46 pages)

Projektbericht Oberland-Ost (PDF, 6 Mo)

Projektbericht Obersimmental-Saanenland (PDF, 4 Mo)

Projektbericht Seeland (PDF, 5 Mo, 51 pages)

 

Terrains secs et de zones humides

Instructions et commentaires cantonaux sur OTSH (PDF, 332 Ko, 10 pages)

Lettre d'information sur les ajustements en matière de protection contractuelle de la nature (PDF, 51 Ko, 2 pages)

 

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