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Entretien des eaux

Les cours d’eau et bassins de retenues doivent être régulièrement entretenus afin d’en assurer l’écoulement. Pour ce faire, il convient de tenir compte des besoins des plantes et animaux marins.

Périodes de protection

Les interventions techniques sur les eaux sont en principe interdites pendant les périodes de protection définies pour protéger la reproduction naturelle. L’Inspection de la pêche peut accorder des dérogations dans des cas dûment motivés si des charges garantissent que les perturbations ne seront pas excessives.

Aide-mémoire sur l’entretien des eaux

Afin que l’entretien des eaux prenne la nature en considération, le canton a élaboré des aide-mémoires ad hoc.

Cures des bassins de retenue

L’Inspection de la pêche est l’autorité cantonale directrice et compétente (loi fédérale sur la protection des eaux, art. 40) en matière d’autorisation pour la cure et la vidange des bassins de retenue et des aménagements hydroélectriques. Les prescriptions sur les cures périodiques seront définies dans un règlement ad hoc, tandis que les opérations de curage et les vidanges des bassins de retenue exceptionnelles seront évaluées et autorisées au cas par cas. L’Inspection de la pêche fait alors appel à d’autres services.


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Informations sur ce site Internet

https://www.vol.be.ch/vol/fr/index/natur/fischerei/naturnahe_gewaessergestaltung/gewaesserunterhalt.html