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Chantiers

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Les chantiers sont une source importante de pollution atmosphérique, notamment en raison des poussières fines et de la suie de diesel qu’ils rejettent. A cela s’ajoutent des polluants sous forme d’émissions de gaz provenant de produits chimiques utilisés sur les chantiers ou qui s’échappent lors de travaux de revêtement, d’étanchéité ou de marquage.

Dans sa directive « Protection de l’air sur les chantiers » (Directive Air Chantiers ou DirAC), la Confédération prévoit des mesures préventives pour protéger la population et l’environnement contre les émissions de chantier.

Nota bene

Directive Air Chantiers de la Confédération

Directive Air Chantiers : protection de l’air sur les chantiers

La Directive Air Chantiers concrétise les dispositions de portée générale de l’annexe 2, chiffre 88 de l’ordonnance sur la protection de l’air (OPair). Destinée aux autorités, elle leur fournit un outil permettant une application correcte et uniforme de la loi sur la protection de l’environnement. Afin qu’elle soit également contraignante pour les maîtres d'ouvrage, son applicabilité doit être décidée dans le cadre de la procédure d’octroi du permis de construire. Les maîtres d'ouvrage doivent mettre en pratique les conditions et charges qu’elle contient. Les tâches dévolues aux communes et à l'autorité d'octroi du permis de construire figurent pour leur part dans le formulaire DirAC de demande de permis de construire « Chantiers importants sur le plan de la protection de l'air (chantiers B) ».

Afin de réduire la pollution de l’air sur les chantiers, il convient de tenir compte des exigences de base qui s’appliquent à tous les chantiers (niveau de mesures A). Pour les chantiers d’envergure (env. 2 à 5 pour cent de tous les projets de construction), qui provoquent des émissions importantes (niveau de mesures B), le secteur Protection contre les immissions du beco fixe des mesures particulières au cas par cas.

Mise en œuvre de la Directive Air Chantiers par le beco

Formulaire de demande de permis de construire

Notice

Pour en savoir plus


Informations supplémentaires

La page internet contenant des informations importante sur ce thème.

airCHeck – la qualité de l’air en Suisse

L’application airCHeck vous informe de la qualité de l’air actuelle en Suisse et de son impact sur la santé.



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Informations sur ce site Internet

http://www.vol.be.ch/vol/fr/index/luft/luftreinhaltung/baustellen.html