Agriculture

Agriculture généralités

•Recensement des entreprises 2008 : canton de Berne et régions (régions prioritaires de l’OAN) (PDF, 1.4 Mo, 253 pages) (en allemand)

•Dégâts causés par des corneilles dans le canton de Berne 2006 (PDF, 975 Ko, 73 pages) (en allemand)

•Annexe au rapport sur les corneilles 2006 (PDF, 940 Ko, 13 pages) (en allemand)

Procédures d'amélioration foncière

•Modèle de publication pour la mise à l’enquête publique d’un projet de construction (Word, 53 Ko, 1 page) (en allemand)

•Modèle de publication pour la mise à l’enquête publique du dossier de constitution du syndicat (Word, 40 Ko, 1 page) (en allemand)

•Modèle de publication pour la convocation à l’assemblée de votation et de constitution du syndicat (Word, 44 Ko, 1 page) (en allemand)

•Liste des propriétaires et des surfaces destinée à l’assemblée de votation (Word, 45 Ko, 1 page) (en allemand)

•Procès-verbal pour l’assemblée de votation (Word, 37 Ko, 1 page) (en allemand)

•Bulletin de vote pour les propriétaires (Word, 31 Ko, 1 page) (en allemand)

•Procès-verbal de la Commission d’estimation pour la liquidation des oppositions assortie d’une décision de classement (Word, 31 Ko, 2 pages) (en allemand)

•Formulaire d’autorisation des modifications juridiques apportées à l’ancien état de propriété (Word, 165 Ko, 2 pages) (en allemand)

Administration des coopératives, statuts / règlements

•Statuts des syndicats d’améliorations foncières chargés des remaniements parcellaires (PDF, 51 Ko, 11 pages) (en allemand)

•Statuts des syndicats d’améliorations foncières (PDF, 49 Ko, 9 pages) (en allemand)

•Statuts des syndicats d’alimentation en eau (PDF, 42 Ko, 9 pages) (en allemand)

•Statuts des syndicats des chemins (PDF, 43 Ko, 9 pages) (en allemand)

Informations et directives

•Conditions générales de l’octroi de subventions pour les améliorations foncières (PDF, 42 Ko, 2 pages)

•Cahier des charges du cantonnier (PDF, 22 Ko, 5 pages) (en allemand)

•Travaux de goudronnage, exigences relatives à la pose de couches de revêtement bitumeux (PDF, 26 Ko, 3 pages) (en allemand)

•Guide pour l’attribution de marchés publics dans le canton de Berne

Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre•Système d’information sur les marchés publics

•Déclaration spontanée / attestations des soumissionnaires (Word, 38 Ko, 1 page) (en allemand)

Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre•Circulaires et informations de la Confédération (Association suisse pour les améliorations structurelles et les crédits agricoles)

•Indemnités aux membres de la Commission d’estimation (PDF, 115 Ko, 1 page) (en allemand)

•Indemnités aux membres du comité pour les améliorations foncières intégrales (PDF, 14 Ko, 2 pages) (en allemand)

•Indemnités aux membres du comité des syndicats d’améliorations foncières, des chemins et de drainage (PDF, 13 Ko, 2 pages) (en allemand)

•Modèle de plan comptable pour les syndicats d’améliorations foncières (Word, 99 Ko, 1 page) (en allemand)

•Guide pour la comptabilité à l’attention des syndicats d’améliorations foncières (PDF, 239 Ko, 39 pages) (en allemand)

•Rapport de révision de la comptabilité pour les contrôleurs des syndicats d’améliorations foncières (Word, 39 Ko, 1 page) (en allemand)

•Aide-mémoire pour l’encaissement des contributions des propriétaires fonciers perçues par les syndicats d’améliorations foncières (PDF, 427 Ko, 3 pages) (en allemand)

Formation et perfictionnement

Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre•Programme de cours d’Agridea-Lindau (en allemand)

Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre•Programme de cours d’Agridea-Lausanne

Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre•Formation pour le développement durable SANU