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Publications

Agriculture

Agriculture généralités

Recensement des entreprises 2008 : canton de Berne et régions (régions prioritaires de l’OAN) (PDF, 1 Mo, 253 pages) (en allemand)

Dégâts causés par des corneilles dans le canton de Berne 2006 (PDF, 975 Ko, 73 pages) (en allemand)

Annexe au rapport sur les corneilles 2006 (PDF, 940 Ko, 13 pages) (en allemand)

Procédures d'amélioration foncière

Modèle de publication pour la convocation à l’assemblée de votation et de constitution du syndicat (Word, 44 Ko, 1 page) (en allemand)

Liste des propriétaires et des surfaces destinée à l’assemblée de votation (Word, 45 Ko, 1 page) (en allemand)

Procès-verbal pour l’assemblée de votation (Word, 37 Ko, 1 page) (en allemand)

Bulletin de vote pour les propriétaires (Word, 31 Ko, 1 page) (en allemand)

Procès-verbal de la Commission d’estimation pour la liquidation des oppositions assortie d’une décision de classement (Word, 31 Ko, 2 pages) (en allemand)

Administration des coopératives, statuts / règlements

Statuts des syndicats d’améliorations foncières chargés des remaniements parcellaires (PDF, 189 Ko, 12 pages)

Statuts des syndicats d’améliorations foncières (PDF, 139 Ko, 9 pages) (en allemand)

Statuts des syndicats d’alimentation en eau (PDF, 171 Ko, 10 pages)

Statuts des syndicats des chemins (PDF, 169 Ko, 10 pages)

Informations et directives

Conditions générales de l’octroi de subventions pour les améliorations foncières (PDF, 48 Ko, 2 pages)

Cahier des charges du cantonnier (PDF, 22 Ko, 5 pages) (en allemand)

Indemnités aux membres de la Commission d’estimation (PDF, 115 Ko, 1 page) (en allemand)

Indemnités aux membres du comité pour les améliorations foncières intégrales (PDF, 14 Ko, 2 pages) (en allemand)

Indemnités aux membres du comité des syndicats d’améliorations foncières, des chemins et de drainage (PDF, 13 Ko, 2 pages) (en allemand)

Modèle de plan comptable pour les syndicats d’améliorations foncières (Word, 99 Ko, 1 page) (en allemand)

Guide pour la comptabilité à l’attention des syndicats d’améliorations foncières (PDF, 239 Ko, 39 pages) (en allemand)

Formation et perfictionnement

Programme de cours d’Agridea

Formation pour le développement durable SANU

  


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Informations sur ce site Internet

http://www.vol.be.ch/vol/fr/index/landwirtschaft/landwirtschaft/publikationen.html