Liste des thèmes :

•Agriculture

•Promotion de la nature

•Chasse & faune sauvage

•Affaires vétérinaires

Pour l'instant, seules les autorisations ci-après peuvent être téléchargées sur Internet. Veuillez contacter les domaines pour de plus amples informations.

Agriculture

•Formulaire de demande pour des modifications juridiques apportées à l'ancien état (Remaniements parcellaires) (Word, 165 Ko, 2 pages) 

•Autorisation exceptionnelle d’une réglementation spéciale des sorties en mai et en octobre dans la zone de montagne IV (PDF, 57 Ko, 5 pages) (en allemand)

•Demande concernant le droit foncier rural

Promotion de la nature

Compensation écologique

Compensation écologique selon OPD

Formulaires et autorisations

•Conventions d’exploitation pour les surfaces de compensation écologique contenant des plantes posant problème (PDF, 254 Ko, 1 page)
•Convention d’exploitation pour prairies extensives et prairies peu intensives
•Gesuch / Bewilligung: Eingriff in eine ökologische Ausgleichsfläche (ÖA-Flächen) (Word, 190 Ko, 2 pages) (en allemand)

OQE: Domaine qualité

Aide-mémoire

•Directive cantonale sur les projets de mise en réseau en vertu de l’ordonnance sur la qualité écologique (PDF, 139 Ko, 17 pages) 
•Directives et précisions relatives à l’ordonnance sur la qualité écologique pour le canton Berne (PDF, 104 Ko, 3 pages)

Bulletins d'inscription

•Première déclaration et attestation de la qualité écologique particulière des surfaces de compensation écologique (PDF, 50 Ko, 2 pages)
•Convention d’exploitation pour prairies extensives et peu intensives avec qualité écologique en tant que surfaces corrélées situées au pied d’arbres fruitiers haute-tige (Word, 51 Ko, 1 page)

Bulletins de contrôle

•Pâturages extensifs et pâturages boisés: Appréciation de la qualité de la flore (Word, 161 Ko, 3 pages)
•Prairies extensives et peu intensives, surfaces à litière
•Rapport de contrôle – vergers haute-tige OQE 2011 (Word, 64 Ko, 2 pages)
•Rapport de contrôle de qualité écologique (OQE) 2011: Haies, bosquets champêtres et berges boisées (Word, 54 Ko, 2 pages)
•Evaluation des haies, bosquets champêtres et berges boisées selon l’article 48 OPD
•Evaluation des surfaces de compensation écologique selon l'article 42 OPD (Word, 197 Ko, 2 pages)
•Definition der Massnahmengebiete (PDF, 57 Ko, 6 pages) (en allemand)
•Massnahmengebiete und zulässige vernetzungsbeitragsberechtigte öAF-Typen (PDF, 22 Ko, 1 page) (en allemand)

OQE: Domaine mise en réseau

Aide-mémoire

•Projets de mise en réseau selon l’ordonnance sur la qualité écologique: Directives cantonales (PDF, 139 Ko, 17 pages)
•Questionnaire sur le projet de mise en réseau écologique

Bulletin d'inscription

•Nouvelle déclaration des surfaces de compensation écologique concernées les projets de mise en réseau (PDF, 381 Ko, 2 pages)

Circulaire

•Circulaire à l’attention des responsables de l’exécution des projets de mise en réseau (PDF, 30 Ko, 2 pages)

Chasse & faune sauvage

•Enregistrement en qualité de chasseur bernois (PDF, 18 Ko, 2 pages)

•Demande d'indemnité pour dommage causé par le gibier (PDF, 32 Ko, 3 pages)

•Demande d'indemnité pour dommage causé par le gibier (Excel, 32 Ko)

•Demande d’autorisation à l’Inspection de la chasse du canton de Berne en vue d’une
manifestation de sport canin (PDF, 11 Ko, 1 page)

•Demande d'autorisation pour le tir d’assainissement de bouquetins (PDF, 17 Ko, 3 pages)

Affaires vétérinaires

•Autorisation d'exploiter les abattoirs

•Autorisations pour la protection des animaux

•Procédure d'autorisations pour les expériences sur les animaux

Demande d'octroi de l'autorisation du commerce de détail

•Demande (Word, 90 Ko, 2 pages) pour des pharmacies vétérinaires privées et des pharmacies de clinique vétérinaire

•Demande (Word, 93 Ko, 2 pages) pour des commerces zoologiques, commerces apicoles et d'autres commerces de détail dont l’assortiment médicamenteux est majoritairement constitué de médicaments vétérinaires

Abattoir

•Autocontrôle dans un abattoir de faible capacité (Word, 1.2 Mo, 1 page)

Patente de marchand de bétail

•le registre des transactions d’animaux (Excel, 19 Ko) (en allemand)

Détention d'animaux sauvage

•Demande d'autorisation pour la détention d'animaux sauvage (PDF, 297 Ko, 5 pages)

•Formulaire annexe "Fiche du personnel" (PDF, 163 Ko, 2 pages)

•Formulaire annexe "Animaux" (PDF, 207 Ko, 2 pages)

•Formulaire annexe "Enclos" (PDF, 213 Ko, 4 pages)

Commerce d’animaux, marchés aux petits animaux et bourse d’animaux

•Demande d’autorisation de faire du commerce d’animaux (PDF, 285 Ko, 6 pages)

•Demande d’autorisation de faire du commerce d’animaux lors d’expositions (marchés aux petits animaux et bourses d’animaux) (PDF, 287 Ko, 6 pages)

Obligation d’annoncer les refuges pour animaux et les élevages d’animaux de compagnie

•Etablissements soumis à l’obligation d’annoncer (PDF, 27 Ko, 2 pages) 

Manifestations & publicité

•Demande d'autorisation de faire de la publicité avec des animaux (PDF, 227 Ko, 4 pages)

•Demande d'autorisation de faire une tournée pour des cirques itinérants détenant des animaux sauvages (PDF, 253 Ko, 5 pages)

•Formulaire annexe «Programme de tournée» (PDF, 176 Ko, 2 pages)